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Gestion Documentaire

Registre Officiel de la Réglementation Institutionnelle

Conformément au Règlement interne relatif à l'élaboration et à la délivrance des instruments normatifs internes (Résolution n° UA-OCS-RSE-2026-012), approuvé par le Conseil supérieur universitaire le 4 mars 2026, l'Université des Arts publie ci-après l'ensemble des instruments normatifs institutionnels en vigueur, classés selon la hiérarchie établie dans ledit règlement : Statut, Règlements, Politiques ou Protocoles, Manuels de procédures, Instructions et Directives. Tout acte normatif ici répertorié a été émis dans le cadre des compétences légales et statutaires de l'institution, et sa publication dans cet espace constitue une condition indispensable à son caractère obligatoire et à son application générale, à l'exception des directives, dont la diffusion s'effectue par les canaux internes correspondants.

    Statut
    CodeNom du documentHiérarchie/CatégorieDate d'approbationDate de diffusionLien vers le document
    RPC-SO-25-No.418-2019Statut de l'Université des ArtsStatut17/7/201917/7/2019Télécharger

    Règlements
    CodeNom du documentHiérarchie/CatégorieDate d'approbationDate de diffusionLien vers le document
    UA-OCS-SE-2026-034Règlement du régime spécial de passation directe des marchés pour l'acquisition de biens et de services destinés à la recherche scientifique responsable de l'Université des ArtsRèglement24/6/202625/6/2026Télécharger
    UA-OCS-RSE-2026-033Règlement relatif aux bourses et aides financières de l'Université des ArtsRèglement24/6/202625/6/2026Télécharger
    UA-OCS-SE-2026-032Règlement relatif aux bourses et aides financières destinées au personnel académique et au personnel d'appui académique de l'Université des ArtsRèglement24/6/202625/6/2026Télécharger
    UA-OCS-RSE-2026-028Règlement interne de gestion des ressources humaines de l'Université des ArtsRèglement3/6/20263/6/2026Descagar
    UA-OCS-RSE-2026-016Règlement relatif à la mobilité internationale étudianteRèglement9/3/20269/3/2026Télécharger
    UA-OCS-RSE-2026-012Règlement relatif à l'élaboration et à la délivrance des instruments normatifs internesRèglement4/3/20264/3/2026Télécharger
    UA-OCS-RSE-2026-03Règlement relatif au bien-être universitaireRèglement21/1/202621/1/2026Télécharger

    Politiques ou Protocoles
    CodeNom du documentHiérarchie/CatégorieDate d'approbationDate de diffusionLien vers le document
    UA-OCS-RSE-2025-038Politiques de protection des données personnelles de l'Université des ArtsPolitiques ou Protocoles14/5/202514/5/2025Télécharger

    Manuels de procédures
    CodeNom du documentHiérarchie/CatégorieDate d'approbationDate de diffusionLien vers le document
    UA-OCS-RSE-2026-022Manuel de description, classification et évaluation des postesManuel24/4/202624/4/2026Télécharger

    Plus d'informations sur le dépôt UArtes

    Instructions

    Directives

    Formulaires

    Conformément aux dispositions du Conseil pour l'Assurance de la Qualité dans l'Enseignement Supérieur (CACES) et à l'approbation des réformes du Règlement de la Gestion Documentaire et l'Archivage par le Comité directeur, la Direction de la Gestion Documentaire et de l'Archivage (DIGEDA) met les instruments normatifs et le format de travail à la disposition des fonctionnaires de l'Universidad de las Artes y de la citoyenneté.

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