- a1.- Organigramme de l'institution
- a2.- Base légale régissant l'institution
- a3.- Réglementations et procédures internes
- a4.- Buts et objectifs des unités administratives
- b1.- Annuaire complet de l'institution
- b2.- Répartition du personnel de l'institution
- c.- Rémunération mensuelle par poste
- d.- Services proposés et modalités d'accès
- e.- Texte intégral des conventions collectives en vigueur
- f1.- Formulaires ou modèles de demandes
- f2.- Formulaire de demande d'accès à l'information publique
- g.- Budget de l'institution
- h.- Résultats des audits internes et gouvernementaux
- i.- Processus de passation de marchés
- j.- Entreprises et personnes ayant manqué à leurs obligations contractuelles
- k.- Plans et programmes en cours d'exécution
- l.- Contrats de crédit externes ou internes
- m.- Mécanismes de reddition de comptes aux citoyens
- n.- Frais de déplacement, rapports de travail et justificatifs
- o.- Responsable chargé de l'accès à l'information publique
- a1.- Organigramme de l'institution
- a2.- Base légale régissant l'institution
- a3.- Réglementations et procédures internes
- a4.- Buts et objectifs des unités administratives
- b1.- Annuaire complet de l'institution
- b2.- Répartition du personnel de l'institution
- c.- Rémunération mensuelle par poste
- d.- Services proposés et modalités d'accès
- e.- Texte intégral des conventions collectives en vigueur
- f1.- Formulaires ou modèles de demandes
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- g.- Budget de l'institution
- h.- Résultats des audits internes et gouvernementaux
- i.- Processus de passation de marchés
- j.- Entreprises et personnes ayant manqué à leurs obligations contractuelles
- k.- Plans et programmes en cours d'exécution
- l.- Contrats de crédit externes ou internes
- m.- Mécanismes de reddition de comptes aux citoyens
- n.- Frais de déplacement, rapports de travail et justificatifs
- o.- Responsable chargé de l'accès à l'information publique
- a1.- Organigramme de l'institution
- a2.- Base légale régissant l'institution
- a3.- Réglementations et procédures internes
- a4.- Buts et objectifs des unités administratives
- b1.- Annuaire complet de l'institution
- b2.- Répartition du personnel de l'institution
- c.- Rémunération mensuelle par poste
- d.- Services proposés et modalités d'accès
- e.- Texte intégral des conventions collectives en vigueur
- f1.- Formulaires ou modèles de demandes
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- g.- Budget de l'institution
- h.- Résultats des audits internes et gouvernementaux
- i.- Processus de passation de marchés
- j.- Entreprises et personnes ayant manqué à leurs obligations contractuelles
- k.- Plans et programmes en cours d'exécution
- l.- Contrats de crédit externes ou internes
- m.- Mécanismes de reddition de comptes aux citoyens
- n.- Frais de déplacement, rapports de travail et justificatifs
- o.- Responsable chargé de l'accès à l'information publique
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- c.- Rémunération mensuelle par poste
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- e.- Texte intégral des conventions collectives en vigueur
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- i.- Processus de passation de marchés
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- b2.- Répartition du personnel de l'institution
- c.- Rémunération mensuelle par poste
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- e.- Texte intégral des conventions collectives en vigueur
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- a3.- Regulaciones y procedimientos interno
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